Mentions Légales

Editeur du site 

Le présent site est édité par :

Elias DJAMA  
Entrepreneur individuel  
Nom commercial : Axence Conseil
Courtier en assurance indépendant
Immatriculé à l’ORIAS sous le numéro 22006061 (www.orias.fr)
Immatriculé au RCS de Versailles sous le numéro 914075866  
Adresse : 35b avenue Paul Vaillant Couturier – 78390 Bois d’Arcy  
Email : elias.djama@axenceconseil.fr  

 

Immatriculation ORIAS

Elias DJAMA est inscrit à l’ORIAS (www.orias.fr) sous le numéro 22006061 en qualité de courtier en assurance ou réassurance (COA), conformément à l’article L.521-2 du Code des assurances.

 

Association professionnelle

Elias DJAMA est membre de ENDYA, organisation professionnelle représentant les intermédiaires en assurance.

 

Autorité de contrôle

Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR)  
4 Place de Budapest  
CS 92459  
75436 Paris Cedex 09  
www.acpr.banque-france.fr
 

 

Responsabilité civile professionnelle

Conformément aux dispositions des articles L.512-6 et R.512-14 du Code des assurances, Elias DJAMA dispose d’une assurance de responsabilité civile professionnelle couvrant les conséquences pécuniaires de sa responsabilité civile professionnelle en cas de manquement à ses obligations.

Elias DJAMA dispose d’une assurance de responsabilité civile professionnelle conforme à la réglementation en vigueur.

Assureur : Markel Insurance SE
Adresse : 93 avenue Charles de Gaulle, 92200 Neuilly-sur-Seine
Numéro de police : RK0002713

 

Activité

Elias DJAMA exerce une activité de courtage en assurance, en qualité d’intermédiaire indépendant, sous le nom commercial Axence Conseil.

Cette activité comprend l’analyse des besoins des clients, la présentation, la proposition et l’aide à la conclusion de contrats d’assurance, ainsi que leur gestion et leur suivi.

Axence Conseil n’est soumis à aucune obligation contractuelle de travailler exclusivement avec une ou plusieurs entreprises d’assurance et fonde son analyse sur un nombre suffisant de contrats disponibles sur le marché afin de proposer une solution adaptée aux besoins du client, conformément aux dispositions du Code des assurances.
 

 

Réclamations

Pour toute réclamation, vous pouvez contacter :

Axence Conseil  
Email : contact@axenceconseil.fr  
Adresse : 35b avenue Paul Vaillant Couturier – 78390 Bois d’Arcy  

Un accusé de réception sera adressé dans un délai de dix jours ouvrables.  
Une réponse sera apportée dans un délai maximum de deux mois.

 

Médiation

En cas de désaccord persistant, vous pouvez saisir gratuitement le médiateur :

La Médiation de l’Assurance  
TSA 50110  
75441 Paris Cedex 09  
www.mediation-assurance.org

 

Protection des données personnelles

Les données personnelles collectées via le site font l’objet d’un traitement destiné à répondre aux demandes des utilisateurs et à proposer des solutions d’assurance adaptées.

Les données collectées sont conservées pendant la durée strictement nécessaire à la gestion de la relation et ne sont en aucun cas cédées à des tiers sans consentement préalable.

Responsable du traitement : Elias DJAMA

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez des droits suivants :

– droit d’accès  
– droit de rectification  
– droit d’effacement  
– droit d’opposition  
– droit à la limitation du traitement  

 

Vous pouvez exercer ces droits en contactant : elias.djama@axenceconseil.fr

 

Hébergement

Le site est hébergé par :

IONOS SE (1&1 Internet SARL)
7, place de la Gare
57200 Sarreguemines
www.ionos.fr

 

Propriété intellectuelle

Le contenu du site est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

 

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.

 

 

Axence Conseil – Elias DJAMA 
Courtier en assurance indépendant
ORIAS n°22006061 - www.orias.fr
SIRET : 91407586600030
contact@axenceconseil.fr
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